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  • Laurent COZIC, Notaire à Dinard, Groupe Monassier Laurent COZIC, Notaire à Dinard, Groupe Monassier
    Laurent COZIC Notaire à DINARD

    Laurent COZIC est associé au sein de l’office notarial de DINARD depuis 2003. Il a pris la succession de Joseph-Yves LUGAND. Il est titulaire : - du diplôme d’aptitude aux fonctions de notaire. - d’un Diplôme d’Université de Gestion de...

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  • Rachel Nove-Josserand, Notaire à Chazay-d'Azergues Rachel Nove-Josserand, Notaire à Chazay-d'Azergues
    Rachel NOVÉ-JOSSERAND Notaire à CHAZAY D’AZERGUES (prox. LYON)

    Arrivée à Chazay d'Azergues en 2004, Rachel Nové-Josserand est notaire salariée depuis 2016. Elle intervient particulièrement dans le domaine de l'immobilier des particuliers.

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  • Samuel Champeaux, Notaire à Paris Samuel Champeaux, Notaire à Paris
    Samuel CHAMPEAUX Notaire à PARIS

    Notaire au sein de l'office Monassier & Associés à Paris disposant de plus de dix ans d'expériences dans les domaines de l'urbanisme, la promotion immobilière et l'aménagement, Samuel Champeaux accompagne les promoteurs immobiliers dans...

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  • Catherine Lillaz, Notaire à Nouméa Catherine Lillaz, Notaire à Nouméa
    Catherine LILLAZ Notaire à NOUMEA

    Notaire associée à Nouméa, Catherine LILLAZ s'occupe principalement des dossiers de droit de la famille (donation, succession, partage, divorce) et des dossiers de droit immobilier (ventes, échanges, copropriété, prêt, etc...).

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  • François Augereau-Hue, Notaire à Chevreuse François Augereau-Hue, Notaire à Chevreuse
    François AUGEREAU-HUE Notaire à CHEVREUSE

    Notaire à Chevreuse depuis 2003 et titulaire d'un D.E.S en gestion de patrimoine, François AUGERAU-HUE s'est spécialisé en transmission patrimoniale qu'il s'agisse du patrimoine privé ou professionnel. Il offre également à ses clients, depuis...

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  • Marie Monmarché, Notaire à Joué-lès-Tours Marie Monmarché, Notaire à Joué-lès-Tours
    Marie MONMARCHÉ Notaire à JOUÉ-LÈS-TOURS

    Notaire associée  à Joué-lès-Tours et responsable du service famille, Marie Monmarché a développé une compétence particulière dans toutes les problématiques liées au divorce, aux régimes matrimoniaux, aux successions et au droit international....

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  • Charles Barthelet, Notaire à Chazay d'Azergues Charles Barthelet, Notaire à Chazay d'Azergues
    Charles BARTHELET Notaire à CHAZAY D’AZERGUES (prox. LYON)

    Charles Barthelet est notaire associé à Chazay d'Azergues depuis 2004. Il développe actuellement une activité d'immobilier d'entreprise notamment dans le secteur industriel. Charles Barthelet a 43 ans, il est marié et à 3 enfants. Il  Il s'est...

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  • Sylvie Pons-Servel, Notaire à St Denis de la Réunion Sylvie Pons-Servel, Notaire à St Denis de la Réunion
    Sylvie PONS-SERVEL Notaire à SAINT-DENIS-DE LA REUNION

    Notaire associée, Sylvie PONS-SERVEL assure la responsabilité et le développement de l'annexe située à Mamoudzou Mayotte. Outre les dossiers immobiliers courants, elle traite  les particularités locales spécifiques à Mayotte, notamment les...

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  • Philippe Jonquet, Notaire à Troyes Philippe Jonquet, Notaire à Troyes
    Philippe JONQUET Notaire à TROYES

    Philippe JONQUET est notaire associé à Troyes au sein de l'office notarial JONQUET & CHATON.

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  • Grégory Jacobsoone, Notaire à Lille Grégory Jacobsoone, Notaire à Lille
    Grégory JACOBSOONE Notaire à LILLE

    Notaire à Lille depuis août 2013.

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Illustration assurance-vie

Contrat d’assurance-vie co-souscrit et donations indirectes

14.02.2019 - Transmission du patrimoine, Famille

La réponse Ciot ne permet pas de présumer qu’un contrat co-souscrit par des époux communs en biens dont le dénouement normal est le décès du second conjoint ne peut constituer...

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Immobilier construction urbanisme

La loi ELAN - Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28.01.2019 - Urbanisme et aménagement, Collectivités

La loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique a été publiée au Journal Officiel du Samedi...

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tva sur marge

TVA sur marge et revente de terrains à bâtir : l’étau se resserre autour de la doctrine de...

24.01.2019 - Urbanisme et aménagement, Collectivités

L’application de la TVA sur la marge aux opérations de revente de terrains à bâtir détachés d’une propriété bâtie plus vaste suscite de vives...

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Convention 25 ans Groupe Monassier

Le Groupe Monassier a 25 ans

14.11.2018

Convention des 25 ans du Groupe Monassier  : un nouveau pas vers un destin commun   A l’occasion du 25e anniversaire de sa fondation, le Groupe Monassier, 1er réseau notarial de France, a réuni vendredi 9 novembre l’ensemble des notaires...

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Transmission de patrimoine

La donation-partage transgénérationnelle : un saut de génération réussi !

24.10.2018 - Patrimoine, Famille

Les petits-enfants peuvent profiter des avantages de la donation-partage par le biais de la donation-partage transgénérationnelle. Le donateur peut...

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Immobilier achat vente appartement maison

Vente immobilière : les documents à fournir

09.03.2018 - Immobilier des particuliers, Immobilier

La vente d’un logement nécessite de rassembler des pièces prouvant à la fois son droit de propriété, sa faculté de vendre (en particulier pour les biens communs ou indivis) et...

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Chiffre du mois

1,3 %

Taux applicable en 2019 pour le paiement différé et fractionné des droits d'enregistrement.
Source : Impots.gouv.fr, 16 janvier 2019

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