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    Frédéric LOGEART Notaire à REIMS

    Frédéric Logeart est notaire associé à Reims au sein de l'office notarial Thiénot & Associés depuis avril 2004.

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  • Etienne Fontaine, Notaire à Lille Etienne Fontaine, Notaire à Lille
    Étienne FONTAINE Notaire à LILLE

    Etienne FONTAINE est nommé notaire à Lille en 1984, en qualité de successeur de son père et de son grand-père. En 1991, avec Frédéric ROUSSEL, ils ont fusionné leurs études pour constituer l'office notarial que nous connaissons aujourd'hui avec...

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  • Charles Barthelet, Notaire à Chazay d'Azergues Charles Barthelet, Notaire à Chazay d'Azergues
    Charles BARTHELET Notaire à CHAZAY D’AZERGUES (prox. LYON)

    Charles Barthelet est notaire associé à Chazay d'Azergues depuis 2004. Il développe actuellement une activité d'immobilier d'entreprise notamment dans le secteur industriel. Charles Barthelet a 43 ans, il est marié et à 3 enfants. Il  Il s'est...

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    Sylvie PONS-SERVEL Notaire à SAINT-DENIS-DE LA REUNION

    Notaire associée, Sylvie PONS-SERVEL assure la responsabilité et le développement de l'annexe située à Mamoudzou Mayotte. Outre les dossiers immobiliers courants, elle traite  les particularités locales spécifiques à Mayotte, notamment les...

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    François GAUTHIER Notaire à REIMS

    François GAUTHIER est notaire associé à Reims au sein de l'office notarial Thienot & associés.

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    Julie LOUBET-SEYNAEVE Notaire à MONTPELLIER

    Julie LOUBET-SEYNAEVE est notaire salariée à Montpellier au sein de l’office notarial Antigone.

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  • Elisa Mougel, Notaire à Nouméa Elisa Mougel, Notaire à Nouméa
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    Notaire associée à Nouméa, Elisa MOUGEL assure la responsabilité du pôle Droit des Sociétés et Fiscalité au sein de l'Etude. A ce titre, elle saura vous assister dans toutes opérations d'acquisition, de constitution, de restructuration et...

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  • Matthieu Adrien, Notaire à Bourg-en-Bresse Matthieu Adrien, Notaire à Bourg-en-Bresse
    Matthieu ADRIEN Notaire à BOURG-EN-BRESSE

    Nommé au cours de l'année 2016, Matthieu ADRIEN est en charge du développement du Pôle Immobilier de l'Office. Son parcours entre Notariat et Promotion Immobilière (Bouygues Immobilier) lui a permis de développer une certaine expertise des...

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  • Julien CHATON, Notaire à Troyes Julien CHATON, Notaire à Troyes
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    Julien CHATON est notaire associé à TROYES au sein de l’Office JONQUET – CHATON. Issu d'une longue lignée de notaires et fort d’une expérience de plus de dix ans, à Paris, puis, au sein de l’Etude familiale locale, Julien CHATON est un notaire...

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    François TRÉMOSA Notaire à TOULOUSE

    François TREMOSA est notaire associé à Toulouse au sein de l'office notarial François TRÉMOSA, Olivier SOULOUMIAC, Pierre SALÈTES depuis 1998. Marié et père de quatre enfants, il intervient sur des domaines variés, du droit de l'entreprise à...

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Illustration assurance-vie

Contrat d’assurance-vie co-souscrit et donations indirectes

14.02.2019 - Transmission du patrimoine, Famille

La réponse Ciot ne permet pas de présumer qu’un contrat co-souscrit par des époux communs en biens dont le dénouement normal est le décès du second conjoint ne peut constituer...

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28.01.2019 - Urbanisme et aménagement, Collectivités

La loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique a été publiée au Journal Officiel du Samedi...

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TVA sur marge et revente de terrains à bâtir : l’étau se resserre autour de la doctrine de...

24.01.2019 - Urbanisme et aménagement, Collectivités

L’application de la TVA sur la marge aux opérations de revente de terrains à bâtir détachés d’une propriété bâtie plus vaste suscite de vives...

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Convention 25 ans Groupe Monassier

Le Groupe Monassier a 25 ans

14.11.2018

Convention des 25 ans du Groupe Monassier  : un nouveau pas vers un destin commun   A l’occasion du 25e anniversaire de sa fondation, le Groupe Monassier, 1er réseau notarial de France, a réuni vendredi 9 novembre l’ensemble des notaires...

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La donation-partage transgénérationnelle : un saut de génération réussi !

24.10.2018 - Patrimoine, Famille

Les petits-enfants peuvent profiter des avantages de la donation-partage par le biais de la donation-partage transgénérationnelle. Le donateur peut...

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Immobilier achat vente appartement maison

Vente immobilière : les documents à fournir

09.03.2018 - Immobilier des particuliers, Immobilier

La vente d’un logement nécessite de rassembler des pièces prouvant à la fois son droit de propriété, sa faculté de vendre (en particulier pour les biens communs ou indivis) et...

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Chiffre du mois

1,3 %

Taux applicable en 2019 pour le paiement différé et fractionné des droits d'enregistrement.
Source : Impots.gouv.fr, 16 janvier 2019

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