Laurent Cassignard, Notaire à Paris, offre à ses clients une expérience de plus de vingt-cinq ans dans les domaines de l'immobilier, de l'urbanisme et de l'aménagement. Il intervient plus particulièrement en matière de construction,...
Pierre-Marie BOURRAT est Notaire à Paris. Il a rejoint l'office Monassier et Associés en 2023. Fort de son expérience dans plusieurs Etudes notariales de premier plan, il accompagne ses clients dans leurs projets d'acquisition et d'investissement...
Notaire en charge du département droit de la famille avec Sophie VARCIN, Elodie LAUWERIER s'est spécialisée dans le contentieux familial. Elle intervient dans la gestion des problématiques liées à la séparation du couple et aux divorces (divorces...
François LE DONNANT est notaire associé à Dinard au sein de l'office Lugand & Associés. Il a succédé à Hervé DAUGUET en juillet 2020. Il était auparavant notaire salarié au sein de l'étude. Il conseille une clientèle de particuliers et de...
Mickaël BONAL est notaire associé à RODEZ depuis mars 2022, après avoir exercé en tant que notaire salarié au sein de la même Étude à compter de juillet 2019. Outre ses interventions en droit immobilier et droit de la famille, Mickaël BONAL...
Fort de plus de 15 ans d’expérience en droit de la construction et de la promotion immobilière ainsi qu’en droit des collectivités locales, Jean-Jacques PEREZ est notaire au sein de l’Office Notarial Antigone à Montpellier depuis janvier 2008 et...
Sonia BADAUT est notaire associée à Reims, au sein de l'office notarial Thiénot & Associés depuis le 13 mars 2021. Son activité porte principalement, depuis plus de quinze ans, sur la promotion immobilière (habitat, bureaux, urbanisme...
Aude Somsois est Notaire salarié à Paris, au sein de l'Office Monassier & Associés. Spécialisée en droit immobilier, elle intervient plus particulièrement dans le cadre d'opérations de promotion immobilière et d'opérations d’aménagement.
Notaire associé à Reims au sein de l'office Thiénot & Associés et responsable du département Droit des affaires.
Notaire, Blandine Roul assure la responsabilité et le développement du pôle Immobilier des particuliers et Immobilier d'Entreprise de l'étude. Après avoir exercé à Paris pendant 10 ans, où elle a notamment exercé le droit immobilier, elle a...
La domanialité publique est un régime de protection de l’affectation et non de propriété. Logiquement, ce régime devrait donc cesser dès lors qu’il n’y a plus d’usage ou d’affectation...
Nouveau régime de déchéance matrimoniale, sort des avantages matrimoniaux en cas de divorce et décharge de responsabilité en matière fiscale : la...
L’annulation par le juge administratif de tout ou partie d’un document d’urbanisme, notamment lorsqu’il s’agit du plan local d’urbanisme (PLU)...
Le Groupe Monassier a regroupé dans un document synthétique les informations clés concernant l’achat et la vente d’un bien immobilier ainsi que...
Force est de constater que la loi de finances pour 2024 manque de clarté et génère une insécurité juridique en termes de stratégies...
Le vendeur d’une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) est tenu à une obligation d’information de l’acheteur au titre de l’article...
La loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l’industrie verte a été publiée au Journal Officiel ce mardi 24 octobre. Comme l’indique son appellation, elle a pour objectif...
En accueillant en son sein le Professeur Stéphane Braconnier, le Comité Scientifique du Groupe Monassier élargit son champ d’intervention au...
Nous proposons ici de revenir sur deux notions centrales des liquidations successorales : le rapport et la réduction des libéralités. Ces deux notions se rejoignent en ce...
Indice des loyers commerciaux au 4e trimestre 2023.
Source : INSEE Informations rapides n° 84 – 29 mars 2024.
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