L’édition 2018-2019 du Mémento Transmission d’entreprise vient de paraître.
Ce mémento pratique et opérationnel regroupe toutes les techniques de transmission d’entreprise issues du droit des affaires et du droit de la famille.
Depuis la 1re édition du Mémento Transmission d’entreprise parue en 1996, les Editions Francis Lefebvre s’entourent de notaires praticiens membres du Groupe Monassier. Ce partenariat permet d’associer le savoir faire des Editions Francis Lefebvre à l’expérience des notaires du Groupe Monassier.
Cette nouvelle édition, totalement refondue, est à jour au 1er mai 2018.
De nombreux exemples et simulations illustrent les montages envisageables avec leurs avantages et leurs limites, les risques éventuels et les précautions à prendre ainsi que les conséquences fiscales et sociales.
Sommaire
- Cadre juridique et fiscal de la transmission
- Opérations préparatoires à la transmission
- Transmission à titre gratuit
- Transmission à titre onéreux
- Évaluation de l’entreprise
- Les salariés
Dossiers thématiques
- Vérifications et actions en amont de la transmission
- Utiliser le démembrement de propriété pour faciliter la transmission
- Séparer l’immobilier de l’entreprise
- Assurance-vie et transmission d’entreprise
- Stratégies d’effacement des plus-values
- Le Family buy out
Détails
Editions Francis Lefebvre. Juillet 2018 ; 1376 pages ; 185 Euros.
Auteurs
La rédaction des Editions Francis Lefebvre avec la collaboration des notaires du Groupe Monassier, réseau notarial.
Sous la coordination d’Arlette Darmon, notaire à Paris, Présidente du Groupe Monassier :
- Thierry Arnaud (Notaire à Rodez)
- Alexandre Boufflers (Notaire à Rennes)
- Sylvie Carpentier (Notaire à Paris)
- Tanguy Cathou (Notaire à Rennes)
- Jacques Combret (Notaire Honoraire)
- Jean-Michel Coquema (Notaire à Joué-lès-Tours)
- Benoit Coquet (Notaire à Lille)
- Michaël Dadoit (Notaire à Joué-lès-Tours)
- Chantal Danjon (Notaire à Bourges)
- Sandrine Delayen (Notaire à Joué-lès-Tours)
- Simon Dessis (Centre d’Etudes et de Recherche du Groupe Monassier)
- Nicolas Dupouy (Notaire à Ossun)
- Eric Fouché (Notaire à Rennes)
- Maxime Frèche (Notaire à Treillières)
- Xavier Fromentin (Notaire à Nantes)
- Caroline Gaucher (Notaire à Paris)
- Guillaume Lévêque (Notaire à La Ferté-Bernard)
- Hervé Manciet (Centre d’Etudes et de Recherche du Groupe Monassier)
- Lucille Naepels (Notaire à Paris)
- Valérie Rocca (Notaire à Saint-Denis de la Réunion)
- François Trémosa (Notaire à Toulouse)
- Stéphane Vieille (Notaire à Bourg-en-Bresse)
- ainsi que Christophe Vernières : Agrégé des Facultés de droit – Professeur à l’Université Paris VIII
Pour commander
Editions Francis Lefebvre
42 rue Villiers
92 532 Levallois-Perret Cedex
www.efl.fr