L’édition 2020-2021 du Mémento Transmission d’entreprise vient de paraître.
Ce mémento pratique et opérationnel regroupe toutes les techniques de transmission d’entreprise issues du droit des affaires et du droit de la famille.
Comme lors de chaque parution, les Editions Francis Lefebvre s’entourent de notaires praticiens membres du Groupe Monassier. Ce partenariat permet d’associer le savoir faire des Editions Francis Lefebvre à l’expérience des notaires du Groupe Monassier.
En effet, au cours de ces dernières années, de nombreuses mesures ont été prises de façon à assouplir le cadre juridique et fiscal de la transmission d’entreprise. Mais l’optimisation de cette opération suppose une parfaite maîtrise des outils juridiques existants et des textes législatifs et réglementaires.
C’est justement l’ambition de cet ouvrage : rassembler l’arsenal des outils et montages indispensables à une transmission optimisée.
Ce Mémento saura accompagner efficacement les entrepreneurs et leurs conseils dans leurs projets de transmission et contribuera à leur réussite.
De nombreux exemples et simulations illustrent les montages envisageables avec leurs avantages et leurs limites, les risques éventuels et les précautions à prendre ainsi que les conséquences fiscales et sociales.
Cette nouvelle édition, totalement refondue, est à jour au 15 avril 2020.
Auteurs
La rédaction des Editions Francis Lefebvre avec la collaboration des notaires du Groupe Monassier, réseau notarial.
Sous la coordination d’Arlette Darmon, notaire à Paris, Présidente du Groupe Monassier :
- Virginie Acket (Paris)
- Thierry Arnaud (Notaire à Rodez)
- Tanguy Cathou (Notaire à Rennes)
- Benoît Combret (Notaire à Rodez)
- Jean-Michel Coquema (Notaire à Joué-lès-Tours)
- Benoît Coquet (Notaire à Lille)
- Michaël Dadoit (Notaire à Orléans)
- Chantal Danjon (Notaire à Bourges)
- Simon Dessis (Centre d’Etudes et de Recherche du Groupe Monassier)
- Nicolas Dupouy (Notaire à Ossun)
- Eric Fouché (Notaire à Rennes)
- Xavier Fromentin (Notaire à Nantes)
- Caroline Gaucher (Notaire à Paris)
- David Gauthier (Notaire à Lille)
- Marion Héricher (Notaire à Reims)
- Guillaume Lévêque (Notaire à La Ferté-Bernard)
- Hervé Manciet (Centre d’Etudes et de Recherche du Groupe Monassier)
- Lucille Naepels (Notaire à Paris)
- Jonathan Rocca (Notaire à Saint-Denis de la Réunion)
- Valérie Rocca (Notaire à Saint-Denis de la Réunion)
- Solène Roland (Centre d’Etudes et de Recherche du Groupe Monassier)
- Stéphane Vieille (Notaire à Bourg-en-Bresse)
Sommaire
- Cadre juridique et fiscal de la transmission
- Opérations préparatoires à la transmission
- Transmission à titre gratuit
- Transmission à titre onéreux
- Évaluation de l’entreprise
- Les salariés
Dossiers thématiques
- Vérifications et actions en amont de la transmission
- Utiliser le démembrement de propriété pour faciliter la transmission
- Séparer l’immobilier de l’entreprise
- Assurance-vie et transmission d’entreprise
- Stratégies d’effacement des plus-values
- Le Family buy out
- Fonds de pérennité
Détails
Editions Francis Lefebvre. Juillet 2020 ; 1400 pages ; 195 €.
Pour commander
Editions Francis Lefebvre
42 rue Villiers
92 532 Levallois-Perret Cedex
www.efl.fr